Mentions légales

Ce site est la propriété de Luc Gaillard – Agence Toile bleue, en qualité de producteur des informations contenues dans ce site, Luc Gaillard interdit, sauf autorisation expresse, toute extraction même partielle de son contenu qui constitue une base de données au sens de l’art L341 du code de la Propriété intellectuelle.

Editeur

Toile bleue – Luc Gaillard
9 rue Lazare Escarguel – 66000 Perpignan
contact@toilebleue.fr
SIRET 509 745 303 00040

Création et développement du site :

Toile bleue : www.toilebleue.fr

Hébergement

O2 Switch – Clermond Ferrand.

TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

Les informations recueillies sur les formulaires sont enregistrées dans un fichier informatisé par Toile bleue pour la gestion de votre demande.

Elles sont conservées pendant 1 an et sont destinées au responsable du service commercial.

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant :
Toile bleue
9 rue Lazare Escarguel – 66000 Perpignan
contact@toilebleue.fr

Nous vous informons de l’existence de la liste d’opposition au démarchage téléphonique « Bloctel », sur laquelle vous pouvez vous inscrire ici : https://conso.bloctel.fr/

DROIT D’AUTEUR – COPYRIGHT

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse. Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.